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Accueil > Votre Mairie > Conseil municipal > Les Actes > Délibérations > Conseil Municipal du 29 janvier 2024
Conseil Municipal du 29 janvier 2024
Les documents attachés
01-24 Présentation rapport prix et qualité services publics d’assainissement 2022
Document PDF - 419.9 ko - Publié le 14 février 2024
02-24 Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2022
Document PDF - 421.2 ko - Publié le 14 février 2024
03-24 SIEL - Adhésion au groupement de commande pour l’achat de granulés bois
Document PDF - 181.8 ko - Publié le 14 février 2024
04-24 Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé de gaz naturel avec l’UGAP
Document PDF - 517.5 ko - Publié le 14 février 2024
05-24 Approbation des conventions de gestion en flux des logements sociaux à conclure avec les bailleurs sociaux
Document PDF - 205 ko - Publié le 14 février 2024
06-24 Convention plan numérique l’école pour 2023 – 2027 SEM
Document PDF - 293.8 ko - Publié le 14 février 2024
07-24 Approb convention de partenariat GRDF cadre accompagnement transition énergétique
Document PDF - 456 ko - Publié le 14 février 2024
08-24 Autorisation donnée au Maire pour déposer dde autorisation urba démol salle point rencontre
Document PDF - 444.8 ko - Publié le 14 février 2024
09-24 Délibération qui acte tous les emplois permanents créés au sein de la collectivité
Document PDF - 298 ko - Publié le 14 février 2024
10-24 Modification et mise à jour du tableau des effectifs à compter du 1er février 2024
Document PDF - 443.7 ko - Publié le 14 février 2024
11-24 Convention d’adhésion au pôle santé au travail
Document PDF - 370.1 ko - Publié le 14 février 2024
12-24 Débat d’orientations budgétaires 2024
Document PDF - 452.7 ko - Publié le 14 février 2024
13-24 Dde subv Etat au titre de la DETR–Exercice 2024
Document PDF - 278.9 ko - Publié le 14 février 2024
14-24 Dde subv SIEL au titre du dispositif rénolution – Exercice 2024 - Rénovation de la gare
Document PDF - 515.7 ko - Publié le 14 février 2024
15-24 Dde subv Etat au titre de DSIL - Exercice 2024
Document PDF - 512.4 ko - Publié le 14 février 2024
16-24 Dde fonds de concours plan de relance initié par SEM – Requal entrée de ville rue Sainte-Anne
Document PDF - 268 ko - Publié le 14 février 2024
17-24 Dde subv dans le cadre du dispositif « fonds vert – renaturation des espaces urbanisés » pour travaux d’aménagement place de l’église
Document PDF - 472.3 ko - Publié le 14 février 2024
18-24 Attrib subv excpt au bénéfice du comité des fetes pour organisation journée 8 juin 2024 thème JO
Document PDF - 434.5 ko - Publié le 14 février 2024
