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Conseil Municipal du 18 septembre 2023
Les documents attachés
56-23 PLAN PARTENARIAL GESTION DEMANDE LOGEMENT SOCIAL INFORMATION DEMANDEURS
Document PDF - 239.8 ko - Publié le 7 novembre 2023
57-23 AVENANT N°1 CONVENTION STERILISATION CHATS ERRANTS CONCLU AVEC ASSO 30 MILLIONS AMIS
Document PDF - 449.3 ko - Publié le 7 novembre 2023
58-23 APPROBATION DE LA CONVENTION PLAN MERCREDI – PEDT – CHARTE DE QUALITE
Document PDF - 497.8 ko - Publié le 7 novembre 2023
59-23 APPROBATION AVENANTS BONUS TERRITOIRE CTG A CONCLURE AVEC CAF
Document PDF - 207.2 ko - Publié le 7 novembre 2023
60-23 CONVENTION 2023 A CONCLURE AVEC RELAIS 42 GESTION ACCUEILS DE LOISIRS
Document PDF - 192.2 ko - Publié le 7 novembre 2023
61-23 CONVENTION PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT CENTRE MEDICO-SCOLAIRE ANDREZIEUX
Document PDF - 204.8 ko - Publié le 7 novembre 2023
62-23 ADMISSION EN NON-VALEUR, CREANCES ETEINTES ET CREANCES PRESCRITES
Document PDF - 426.4 ko - Publié le 7 novembre 2023
65-23 DELIBERATION PORTANT INSTAURATION DE L’INDEMNITE HORAIRE POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES
Document PDF - 296.2 ko - Publié le 7 novembre 2023
66-23 MODIFICATION ET MAJ TABLEAU DES EFFECTIFS 01102023
Document PDF - 389.5 ko - Publié le 7 novembre 2023
67-23 CONTRAT ASSURANCE RISQUE STATUTAIRES
Document PDF - 339.3 ko - Publié le 7 novembre 2023
