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Conseil Municipal du 11 mars 2024
Conseil Municipal du 11 mars 2024
Les documents attachés
19-24 Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec CITEO - Adhésion au groupement de Saint-Etienne Métropole
Document PDF - 1 Mo - Publié le 22 mars 2024
20-24 Organisation du temps scolaire à compter de la rentrée scolaire 2024-2025
Document PDF - 439.1 ko - Publié le 22 mars 2024
21-24 Reconduction du dispositif d’aide aux jeunes feuillantins pour l’obtention du BAFA – Année 2024
Document PDF - 316.3 ko - Publié le 22 mars 2024
22-24 Modification du tableau des effectifs à compter du 1er avril 2024
Document PDF - 491.5 ko - Publié le 22 mars 2024
23-24 Convention mad agt PM au profit de la commune de St Gst-Lrpt Coal Cup 2024 - Tournoi international de football
Document PDF - 500.1 ko - Publié le 22 mars 2024
24-24 Approbation du CFU 2023 et affectation des résultats du budget de la commune
Document PDF - 449.5 ko - Publié le 22 mars 2024
25-24 budget communal - adoption du budget primitif 2024
Document PDF - 449.2 ko - Publié le 22 mars 2024
26-24 Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement
Document PDF - 312.5 ko - Publié le 22 mars 2024
27-24 Taux d’imposition des taxes directes locales – Année 2024
Document PDF - 485.5 ko - Publié le 22 mars 2024
28-24 Dde subv FIPD 2024 programme S - dvlpt vidéo protection VP
Document PDF - 472.3 ko - Publié le 22 mars 2024
29-24 Dde de sub Fonds vert – Réhabilitation de la gare – Axe 1 rénovation énergétique de bâtiment
Document PDF - 453.7 ko - Publié le 4 avril 2024
30-24 Acquisition de la parcelle cadastrée AV 334 30 allée du Pilat M. DEVEILLE création chemin piétonnier
Document PDF - 385.1 ko - Publié le 22 mars 2024
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