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Fil d'Ariane du guide : Guide des particuliers » Services » Services en ligne » Duplicata d'un permis bateau de plaisance à moteur
Duplicata d'un permis bateau de plaisance à moteur - Cerfa 14679*01
Formulaire - Cerfa n°14679*01Mis à jour le 28 juillet 2016 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Sommaire
Permet d'obtenir une copie d'un permis de conduire en mer perdu, détérioré ou volé.
- https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14679.do - APPLICATION/PDF - 111.9 KB - Ministère chargé des transports
- Notice de la demande de duplicata du titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur - Cerfa n°51637#02
