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Fil d'Ariane du guide : Guide des particuliers » Services » Glossaire » Emprise au sol d'une construction
Emprise au sol d'une construction
Définition de glossaireMis à jour le 29 janvier 2016 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. Les ornements tels que les éléments de modénature (moulure, par exemple) et les marquises en sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements.
