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Mairie de la Fouillouse

Prochain conseil

Le 03/12/2018

Les Conseils municipaux sont ouverts au public. Le conseil municipal se réunira à La Feuillantine, cette salle, de plein pied, est accessible à toutes et à tous.

Ordre du jour :

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 25 SEPTEMBRE 2018

PRÉSENTATION DE SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE SUR LE RLPI

FINANCES

  • 1. Tarifs 2019 des services publics communaux
  • 2. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement
  • 3. Subvention de fonctionnement à l’union départementale des délégués départementaux de l’éducation nationale de la Loire
  • TRAVAUX
  • 4. Alimentation en éclairage public de l’allée du Parc
  • 5. Programme 2019 de travaux d’éclairage public

INTERCOMMUNALITE

  • 6. Transfert de la compétence « Défense contre incendie » - approbation du rapport de la CLECT
  • 7. Rapport sur la qualité du service d’eau potable et d’assainissement

PERSONNEL

  • 8. Avenant au contrat d’assurance prévoyance
  • 9. Convention relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le Centre de Gestion
  • 10. Modification du tableau des effectifs