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CM du 23-05-2022
Les documents attachés
33-22 Travaux d’éclairage
Document PDF - 71 ko - Publié le 27 juin 2022
34-22 Convention de GPT de cde pour réalisation diagnostic territorial préalable CTG
Document PDF - 683.5 ko - Publié le 27 juin 2022
35-22 Convention Acceuil Périscolaire
Document PDF - 504.7 ko - Publié le 27 juin 2022
36-22 Mise en place temps partiel
Document PDF - 338 ko - Publié le 27 juin 2022
37-22 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
Document PDF - 501.5 ko - Publié le 27 juin 2022
38-22 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
Document PDF - 390.4 ko - Publié le 27 juin 2022
39-22 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
Document PDF - 337.5 ko - Publié le 27 juin 2022
40-22 Reversement des recettes de l’opération bol de riz
Document PDF - 410.9 ko - Publié le 27 juin 2022
41-22 Remboursement partiel de la facture d’eau de l’association "Les Jardins du Malval"
Document PDF - 390.7 ko - Publié le 27 juin 2022
42-22 Taxe locale sur la publicité extérieure
Document PDF - 249.9 ko - Publié le 27 juin 2022
