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Mairie de la Fouillouse

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Véhicule complet

Définition de glossaire
Mis à jour le 09 juin 2015 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

De A à Z

Véhicule non dépourvu de ses éléments essentiels (son moteur, son pot catalytique...) et ne contenant pas d'équipements non homologués